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Conditions d’utilisation

Bienvenue chez Rouge Pivoine.

Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Rouge Pivoine, nom commercial de l’entreprise individuelle S’éveiller s’élever.

Rouge Pivoine exploite cette boutique et ce site web, y compris l’ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, en tant que client, une expérience d’achat personnalisée.

Rouge Pivoine utilise la plateforme Shopify, qui nous permet de vous proposer nos services.

Les conditions générales ci-dessous, ainsi que les politiques qui y sont référencées, décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez notre site et nos services.

Veuillez lire attentivement ces Conditions d’utilisation, car elles contiennent des informations importantes sur vos droits juridiques, notamment des exclusions de garantie et des limitations de responsabilité.

En visitant, interagissant avec ou utilisant notre site, vous acceptez d’être lié(e) par les présentes Conditions d’utilisation, ainsi que par notre Politique de confidentialité. Si vous n’acceptez pas ces Conditions d’utilisation ou notre Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser ou accéder à notre site.

Article 1 — Accès et compte

En acceptant les présentes Conditions d’utilisation, vous déclarez avoir atteint l’âge de la majorité légale dans votre pays de résidence, ou avoir obtenu l’autorisation de votre représentant légal si vous êtes mineur.

Pour utiliser le site, parcourir la boutique en ligne ou acheter l’un des produits proposés, il peut vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse e-mail, vos informations de facturation, de paiement et de livraison.

Vous déclarez que toutes les informations fournies sont exactes, à jour et complètes.

Vous êtes seul(e) responsable de la sécurité de vos identifiants de compte et de toute activité liée à votre compte. Vous n’êtes pas autorisé(e) à transférer, vendre, céder ou concéder sous licence votre compte à une autre personne.

Article 2 — Nos produits

Rouge Pivoine propose à la vente des créations thermocollantes destinées à personnaliser des vêtements et accessoires textiles compatibles avec la chaleur du fer à repasser.

Nous avons tout mis en œuvre pour présenter fidèlement nos produits sur notre boutique en ligne. Toutefois, les couleurs ou l’apparence des produits peuvent légèrement différer de ce qui s’affiche sur votre écran, en fonction de l’appareil utilisé, de ses paramètres et de sa configuration.

Nous ne garantissons pas que l’apparence exacte des produits reçus sera strictement identique à celle affichée sur votre écran.

Toutes les descriptions de produits sont susceptibles d’être modifiées à tout moment, sans préavis, à notre seule discrétion.

Nous nous réservons le droit de retirer à tout moment un produit de la vente, ainsi que de limiter les quantités disponibles.

Article 3 — Commandes

Lorsque vous passez une commande sur le site, vous faites une offre d’achat.

La commande est considérée comme acceptée après confirmation écrite de Rouge Pivoine, généralement par l’envoi d’un e-mail de confirmation de commande.

Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant que votre commande ne soit validée et préparée.

Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la soumettre. Une fois la commande confirmée, Rouge Pivoine peut ne pas être en mesure d’accepter une demande d’annulation.

En cas de refus, de modification ou d’annulation de votre commande, nous tenterons de vous contacter en utilisant l’adresse e-mail, l’adresse de facturation ou le numéro de téléphone fournis lors de la commande.

Vos achats sont soumis à notre Politique de remboursement et de retour.

Vous déclarez que vos achats sont destinés à un usage personnel ou domestique, et non à la revente commerciale.

Article 4 — Prix et facturation

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises.

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Les prix, réductions et promotions sont susceptibles d’être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit sera celui en vigueur au moment de la commande et indiqué dans l’e-mail de confirmation.

Sauf mention contraire, les frais de livraison sont indiqués séparément avant la validation de la commande.

Les éventuelles promotions proposées sur le site peuvent être soumises à des conditions spécifiques. En cas de conflit entre les conditions d’une promotion et les présentes Conditions d’utilisation, les conditions de la promotion prévaudront.

Vous acceptez de fournir des informations d’achat, de paiement et de compte exactes, complètes et à jour pour tous les achats effectués dans notre boutique.

Vous vous engagez à mettre à jour rapidement vos informations, y compris votre adresse e-mail et vos informations de paiement, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Article 5 — Expédition et livraison

Les commandes sont expédiées à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.

Le client est responsable de l’exactitude des informations de livraison fournies. Rouge Pivoine ne pourra être tenue responsable en cas de retard ou d’impossibilité de livraison lié à une adresse incomplète ou incorrecte.

Les commandes sont généralement préparées et expédiées sous 24 à 48 heures ouvrées, sauf indication contraire sur le site ou période exceptionnelle.

La livraison est gratuite en France métropolitaine.

Les délais de livraison indiqués sont donnés à titre indicatif et ne sont pas garantis. Rouge Pivoine ne pourra être tenue responsable des retards causés par les transporteurs, les formalités douanières ou tout événement échappant à son contrôle.

En cas de colis perdu, endommagé ou non reçu, le client est invité à contacter Rouge Pivoine à l’adresse suivante : sophie@rougepivoine-clothing.com.

Article 6 — Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site Rouge Pivoine, notamment les textes, visuels, illustrations, photographies, logos, graphismes, vidéos, contenus, designs et créations, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété exclusive de Rouge Pivoine, de ses partenaires, fournisseurs ou concédants de licence.

Les présentes Conditions vous autorisent à utiliser le site uniquement à des fins personnelles et non commerciales.

Vous n’êtes pas autorisé(e) à reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout contenu présent sur le site sans notre accord écrit préalable.

Les créations vendues par Rouge Pivoine sont destinées à un usage personnel. Toute reproduction, copie, revente ou exploitation commerciale des motifs est interdite sans autorisation écrite préalable.

Le nom, le logo, les noms de produits, les designs et les slogans de Rouge Pivoine ne peuvent être utilisés sans autorisation écrite préalable.

Article 7 — Outils optionnels

Vous pouvez être amené(e) à utiliser des outils proposés par des tiers dans le cadre de l’utilisation du site. Ces outils ne sont pas nécessairement surveillés ou contrôlés par Rouge Pivoine.

Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l’accès à ces outils « en l’état » et « selon disponibilité », sans garantie, déclaration ou condition d’aucune sorte.

Nous déclinons toute responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation d’outils tiers optionnels.

L’utilisation des outils optionnels proposés sur le site se fait sous votre entière responsabilité. Il vous appartient de vérifier les conditions applicables à ces outils auprès des fournisseurs tiers concernés.

Article 8 — Liens vers des tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites web ou services fournis ou exploités par des tiers.

Nous ne sommes pas responsables du contenu, de l’exactitude, de la disponibilité ou des pratiques de ces sites tiers.

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Nous vous invitons à lire attentivement les politiques et conditions applicables à ces sites avant d’effectuer toute transaction.

Les réclamations, plaintes, préoccupations ou questions concernant des produits ou services tiers doivent être adressées directement au tiers concerné.

Article 9 — Relation avec Shopify

Rouge Pivoine est propulsé par Shopify, ce qui nous permet de vous proposer notre boutique en ligne.

Cependant, toute vente ou tout achat effectué dans notre boutique est réalisé directement avec Rouge Pivoine.

En utilisant le site, vous reconnaissez et acceptez que Shopify ne soit responsable d’aucun aspect des ventes entre vous et Rouge Pivoine, y compris tout dommage, préjudice ou perte résultant des produits achetés.

Par la présente, vous dégagez expressément Shopify et ses filiales de toute réclamation, de tout dommage et de toute responsabilité découlant de ou liés à votre achat et à votre transaction avec Rouge Pivoine.

Article 10 — Politique de confidentialité

Toutes les informations personnelles collectées via le site sont soumises à notre Politique de confidentialité, disponible sur le site.

Certaines informations personnelles peuvent également être traitées par Shopify dans le cadre de l’hébergement et du fonctionnement de la boutique.

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Si vous soumettez, publiez, envoyez par e-mail ou transmettez autrement des idées, suggestions, retours d’expérience, avis, propositions, photographies, vidéos ou tout autre contenu, vous nous autorisez à les utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher à des fins de communication, d’amélioration de nos services ou de promotion de Rouge Pivoine.

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  • pour usurper l’identité d’une personne ou d’une entité ;

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Nous ne garantissons pas que l’utilisation du site sera ininterrompue, sécurisée ou exempte d’erreurs.

Cette exclusion ne limite pas les garanties légales dont bénéficie le consommateur, notamment la garantie légale de conformité et la garantie contre les vices cachés.

Article 17 — Limitation de responsabilité

Dans la mesure maximale autorisée par la loi, Rouge Pivoine ne pourra être tenue responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs résultant de l’utilisation du site, des services ou des produits.

Rouge Pivoine ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits, du non-respect des consignes de pose ou d’entretien, ou de l’application sur un textile non compatible avec la chaleur.

Le client est invité à vérifier l’étiquette du vêtement ou de l’accessoire textile avant toute application.

L’application au fer à repasser doit toujours être réalisée par un adulte.

Cette limitation de responsabilité ne prive pas le consommateur des garanties légales applicables.

Article 18 — Indemnisation

Vous vous engagez à indemniser, défendre et dégager de toute responsabilité Rouge Pivoine, Shopify, ainsi que leurs partenaires, dirigeants, employés, agents, prestataires et fournisseurs de services, contre toute réclamation, perte, dommage, responsabilité ou dépense résultant de votre violation des présentes Conditions d’utilisation, de votre violation d’une loi ou des droits d’un tiers, ou de votre utilisation abusive du site.

Article 19 — Divisibilité

Si une disposition des présentes Conditions d’utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera applicable dans la mesure maximale autorisée par la loi.

La partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes Conditions, sans affecter la validité et l’applicabilité des autres dispositions.

Article 20 — Renonciation et accord intégral

Le fait de ne pas exercer ou exiger l’exercice d’un droit ou d’une disposition des présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les présentes Conditions d’utilisation, ainsi que les politiques ou règles publiées sur le site, constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Rouge Pivoine concernant l’utilisation du site.

Elles remplacent tout accord, communication ou proposition antérieur ou contemporain, oral ou écrit, entre vous et Rouge Pivoine.

Article 21 — Cession

Vous ne pouvez déléguer, transférer ou céder le présent accord, ni aucun de vos droits ou obligations, sans notre consentement écrit préalable.

Nous pouvons transférer, céder ou déléguer les présentes Conditions ainsi que nos droits et obligations, dans les conditions autorisées par la loi.

Article 22 — Loi applicable

Les présentes Conditions d’utilisation sont soumises au droit français.

En cas de litige, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.

À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant les juridictions compétentes conformément au droit français.

Article 23 — Titres

Les titres utilisés dans les présentes Conditions sont insérés à titre de commodité et n’affectent pas l’interprétation des dispositions.

Article 24 — Modification des Conditions d’utilisation

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d’utilisation à tout moment sur cette page.

Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions d’utilisation en publiant les mises à jour et modifications sur notre site.

Il vous incombe de consulter périodiquement notre site pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

Votre utilisation continue du site après la publication de modifications vaut acceptation des nouvelles Conditions.

Article 25 — Coordonnées

Pour toute question relative aux présentes Conditions d’utilisation, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :

Rouge Pivoine
Nom légal de l’entreprise : S’éveiller s’élever
Statut juridique : Entreprise individuelle
SIRET : 984 523 159 00023
Adresse professionnelle : 7 route de Tutou, 40320 Mauries, France
E-mail : sophie@rougepivoine-clothing.com

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.